Le site www.yoyogrenoble.com est la propriété de l’Association Yoyo Grenoble, Association loi 1901, reconnue d’utilité publique, dont le siège social est situé au 198 CRS Libération – 38 100 Grenoble.
éditeur
La directrice de la publication est Rahima Benaissa, Présidente de l’Association Yoyo Grenoble.
Rahima Benaissa – Yoyo Grenoble
198 CRS Libération
38 100 Grenoble
yoyo.association@gmail.com
L’hébergement est assuré par OVH.
OVH
SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Activités
Yoyo Grenoble est une association de loi 1901 reconnue d’utilité publique, immatriculée le 22 mai 2020 auprès de la préfecture de l’Isère.
N° RNA : W 381024965.
Organisation à but non lucrative.
Conception, développement et réalisation
Laurane Augustin (L.A Tempête du web) et Nolwenn Legendre, étudiantes du Master Web éditoriale et stratégie UX à Poitiers.
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le présent site sont la propriété de l’Association Yoyo Grenoble.
Certaines images sont issues des sites : Pixabay ; Freepik ; Freepng ; Pexel.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’Internet. Le propriétaire du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site.
Informatique, fichiers et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web ont fait l’objet d’une déclaration dans le registre « Informatique et libertés » de l’Association Yoyo Grenoble.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17, il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant en écrivant à l’adresse ci-dessus du directeur de la rédaction.
L’utilisateur peut demander la rectification et la suppression de ses données auprès de la directrice de publication.
Propriété intellectuelle, droit de reproduction, liens hypertextes
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Yoyo Grenoble ou bien sont régulièrement exploités sous licence. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.
Toute reproduction électronique totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de Yoyo Grenoble est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), sauf mention expresse du contraire.
La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes :
● respect de l’intégrité des documents reproduits,
● citation explicite de l’origine : « Yoyo Grenoble » et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités,
● gratuité de la diffusion.
Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Il est possible de créer un lien vers la page d’accueil du site, sous réserve qu’il ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires et de la mention expresse au site sur le lien ou à proximité de celui-ci. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite.
En tout état de cause, le webmestre qui créerait un lien hypertexte s’engage à ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking ». Il s’agit notamment des liens vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) et tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
Tout utilisation d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires est interdite.
Pour toute demande concernant un lien hypertexte, contactez le responsable de la rédaction à l’adresse mentionnée ci- dessus, en précisant l’adresse de la page où figurera le lien sur le site tiers.
Procédure de notification
L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.
Modification de la notice légale
Yoyo Grenoble, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable
En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble (France).